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Conditions Générales d'Utilisation
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 BUT DU SITE
TARIFS DES SERVICES
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
PRESENTATION DU SERVICE
RESPONSABILITES
EXACTITUDE DES INFORMATIONS
CONTROLE OPERES ET SUIVI
VOUS VOUS ENGAGEZ...
AVERTISSEMENT
DROITS DE PROPRIETE
CONDITIONS D'UTILISATION DU SERVICE DE CHAT
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
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BUT DU SITE
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| Créer des rencontres entre adultes consentants afin d'avoir des relations intimes, discrètes, durables ou éphémères selon le choix des membres. Chacun peut échanger librement, confidentiellement des informations, sentiments personnels et faire connaissance avec les autres membres. Aucune demande d'argent en échanges des rencontres ou actes sexuels ne peut être demandée. Aucun acte de pédophilie ou prostitution ne peut être commis au sein du site http://www.rueduplaisir.org. Les pédophiles et autres prostitués qui utilisent RueDuPlaisir pour leurs actions pourront faire l'objet de poursuites judiciaires. Un système de dénonciation entre les membres permet de préserver l'intégrité de notre réseau de ce fléau. | |
TARIFS DES SERVICES
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L'accès aux services de RueDuPlaisir.org est sujet à un abonnement mensuel après une certaine période d'essai. La grille des tarifs est la suivante : OFFRE de RENTREE 2009 : 3 MOIS GRATUITS POUR TOUS - Pour les femmes : Six premiers mois gratuits puis 9,99 € par mois
- Pour les hommes : 1er mois offert avec un abonnement de 9,99 € / mois.
Le paiement s'effectue par le système Paypal ou tout autre moyen au choix de l'éditeur. L'acquisition d'un abonnement est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB. A l'expiration de l'abonnement, celui-ci sera, sauf résiliation notifiée par le Membre à l'Editeur avant l'échéance de l'abonnement en cours, renouvelé par périodes définies par la formule d'abonnement choisie. Aucun remboursement d'abonnement ne saurait etre jugé légitime en cas de violation par le membre abonné des présentes conditions générales l'utilisation qui aurait fait l'objet d'un banissement ou radiation du ou d'une partie des services. Tout abonnement est ferme sur la période demandée, aucune résiliation ni remboursement ne pourra intervenir avant la fin de l’abonnement, et ce pour aucune raison. Toute tentative de désinscription/réinscription sera immédiatement détectée. | |
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
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| Pour vous inscrire sur le site et souscrire au service de rencontre proposé par "International Publishing Network Inc." 1220 North Market Street Ste 808 - Wilmington, DE 19801 USA (ci-après « l'Editeur ») sur le site http://www.rueduplaisir.org ou une des versions déclinées pour les partenaires (ci-après « le Service »), vous devez impérativement valider les conditions générales d’utilisation (ci-après « Conditions Générales d’Utilisation ») dont les modalités sont définies dans ce document. Tout individu ayant souscrit au Service devient alors membre de http://www.rueduplaisir.org (appelé ci-après le « Membre »). | |
PRESENTATION DU SERVICE
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| Ce site de rencontres a pour mission de favoriser les relations libertines entre les membres et de trouver de nouveaux amis afin de partager passions, loisirs, moments coquins et peut-etre l'amour. Toute annonce contraire à ce but, entre autres publicitaire, discriminatoire, raciste, de prostitution ou de manière générale contraire aux lois de votre pays, sera refusée. Les comptes Membres sont limités à un par utilisateur sur les Services de rencontres de la Cie International Publishing Network et les sites partenaires. L'inscription est gratuite, vous vous inscrivez en déposant votre annonce et en confirmant votre inscription par message électronique, l’inscription ne devient définitive qu’à compter de sa validation par l'Editeur. Une fois votre annonce déposée et confirmée par email, elle sera validée ou non par l'Editeur dans un délai de 1h à 72h (ce délai n'est pas garanti en période de vacances). Vous pourrez par la suite agrémenter votre fiche membre de votre photographie. Chaque modification sur votre fiche ou ajout, remplacement de votre photo est également soumis à un controle et sera ensuite validée ou refusé dans un déjà de 1 à 72 heures. En ajoutant votre photo personnelle sur votre annonce, vous acceptez qu'elle soit publiée sur les services de rencontres de l'Editeur. Vous autorisez également sa publication chez les partenaires de l'Editeur, dans les bulletins d'information (nouveaux inscrits) du Service destiné aux Membres et lorsque les Membres envoient des annonces à l'extérieur de la communauté. Votre anonymat est garanti auprès des autres Membres par votre pseudonyme. Pour utiliser le Service entrez votre pseunonyme ainsi que le mot de passe que vous avez choisi lors de l'inscription, vos coordonnées personnelles n'apparaitront jamais. Vous pouvez alors contacter les autres membres, consulter leurs réponses et utiliser les outils comme le dialogue en direct, les commentaires, la notation. Les pages de ce Service ne présentent normalement aucune information contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Toutefois, par mesure de précaution, l'Editeur reserve l'accès à ce Service qu'aux seules personnes majeures. L'Editeur est soucieux du respect de la sécurité et de la vie privée de ses utilisateurs et plus particulièrement des enfants. C'est pourquoi les parents sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de l'accès à ce Service et à garder présent à l'esprit que le Service est conçu pour toucher un large public et qu'en leur qualité de tuteur légal il est de la responsabilité des parents de déterminer quel service est ou non approprié pour leur(s) enfant(s) et de surveiller l'utilisation qu'ils en font. Votre présence sur ce Service implique que vous êtes majeur et que vous avez les pleines capacités mentales et/ou que vous êtes considéré comme légalement apte à utiliser le Service de l'Editeur. Nous vous demandons d’être vigilant quant à la sécurité de votre propre mot de passe. Le mot de passe permet l'accès au site uniquement pour une utilisation personnalisée, ne le laissez pas facilement accessible et évitez de le divulguer à des tiers. L'Editeur de ce Service vous recommande les outils de protection suivants : RSAC - Cyber - Patrol Safesurf - SurfWatch | |
RESPONSABILITES
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| Face au volume des informations transmises et échangées sur ce Service, le contrôle du contenu par l'Editeur ne peut être que limité. En conséquence, l'Editeur ne garantit pas la véracité, la probité ou l'honnêteté de ce contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable notamment du contenu, d'erreur ou d'omission dans tout contenu, tout dommage consécutif à l'utilisation de tout contenu affiché, transmis pas e-mail ou de toute autre manière via ce Service. Plus généralement, l'Editeur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser ce Service. L'Editeur ne peut etre tenu responsable des agissements de ses membres sur d'autres sites et sur le Service lui même. L'Editeur fera son possible pour que ce Service soit disponible à tout moment, sans interruption ou erreur et pour que ce Service ou les serveurs qui permettent le fonctionnement du Service en ligne n'aient aucun virus ou ne puissent avoir de dysfonctionnement. Le Service pourra être momentanément interrompu pour des opérations de maintenance visant à améliorer ou à corriger le site. Dans ce cas, l'Editeur fera son possible afin d’informer au préalable ses Membres et réduire ainsi les désagréments causés par l’interruption du Service. | |
EXACTITUDE DES INFORMATIONS
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| Vous acceptez de fournir des informations exactes et complètes sur vous-même et à les remettre à jour régulièrement. En cas d'informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, multiple profil, l'Editeur serait en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie de ce Service. En cas de résiliation, destruction de compte utilisateur, ceux ci perdent le bénéfice de la certification d'annonce et ne pourront se faire certifier à nouveau si ils se réinscrivent sur un des services de l'Editeur. Vous êtes conscient que toutes les informations transmises sur ce Service qu'elles soient publiques ou privées sont sous votre seule responsabilité. Vous seul êtes entièrement responsable du contenu que vous affichez et diffusez via ce Service ainsi que par toute autre manière. | |
CONTROLE OPERES ET SUIVI
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Les membres peuvent se noter entre eux. L'éditeur ne peux être tenu pour responsable de la gestion qui est faite de ce service. En aucune manière le préjudice subi ne pourra être réclamé à l'éditeur. Ce système de notation est un service ludique sans aucune garantie de crédibilité et ne saurait être considéré autrement que comme un gadget.
Vous reconnaissez que L'Editeur peut consulter le contenu avant et pendant sa diffusion. L'Editeur se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser tout contenu. Par ailleurs, L'Editeur, sera en droit de supprimer ou de retirer tout contenu qui violerait les termes des présentes conditions générales d'utilisation ou serait répréhensible de toute autre façon. Vous reconnaissez et acceptez que L'Editeur est en droit de supprimer votre compte et accès à ce Service et ce sans prévis et pour tout motif et à sa seule discretion, notamment en raison de l'absence d'utilisation de votre compte ou si nous pensons que vous avez violé ou agi en contradiction avec les conditions générales d'utilisation présentes.
Vous reconnaissez et acceptez que L'Editeur protège le contenu, L'Editeur peut être amené à le divulguer pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, L'Editeur pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les conditions d'utilisation du Service, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de l'Editeur du Service, ses Membres ou le public.
L'Editeur effectue une modération sur certaines activités des Membres sur le Service proposés par l'Editeur. A cet effet, l'Editeur dispose de programmes informatiques détectant automatiquement des usages non conformes (envoi massif de messages électroniques (e-mails), racolage, et tout propos et utilisation impliquant un usage non conforme aux regles).
Ce service de modération intervient de sa propre initiative ou après plainte ou observation d'un autre Membre. | |
VOUS VOUS ENGAGEZ...
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Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Service pour :
- porter atteinte d'une quelconque manière aux autres Membres inscrits sur ce site;
- diffamer et injurier autrui par le biais de ce Service ou d’une annonce ; - transmettre tout contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, religion, de l'ethnie ou de la nation ; de fausse nouvelle;
- d'atteinte à l'autorité de la justice à ses décision, ses représentants; d'informations relatives à l'adoption, au procès, au suicide de mineurs, ou à une situation fiscale individuelle; de diffamation et injure; d'atteinte à la vie privée;
- ou encore d'acte mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine;
- tenter d'induire en erreur d'autres Membres en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes;
- afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui;
- afficher, transmettre par e-mail ou de toute autre manière (chats, forum, livre d'or par exemple) toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du "spam", ou toute autre forme de sollicitation sur le Service lui meme ainsi que sur les autres sites) harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres Membres;
- collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres Membres;
- contrevenir, intentionnellement ou non, à toute loi ou réglementation nationale ou internationale.
L'Editeur considère comme fondamentales les obligations listées ci-dessus.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de transmettre les outils à votre disposition dans le but de compromettre la sécurité du Service de l'Editeur, de manipuler les ressources du système ou le droit d'accès au réseau Internet, de chercher à deviner les mots de passe, de pirater ou d'espionner le réseau.
Votre compte est strictement personnel et aucun prêt, d'échange, de donation ne sera toléré.
Chaque Membre ou visiteur est responsable de son comportement et de ses interactions avec les autres Membres ou visiteurs du site.
Chaque Membre est responsable du contenu, des informations, du Service ou de tout autre élément qu'il décide de porter à la connaissance des autres Membres ou visiteurs du site.
De fait ces éléments sont diffusés "tels quels", sans garantie express ou implicite d'aucune sorte, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la véracité des faits ou de tout contenu diffusé sur le Service de l'Editeur. | |
AVERTISSEMENT
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Ce Service est réservé à un public majeur et averti. Il est conforme aux lois européennes et nord américaines. Ils contiennent des textes, des photos et des vidéos classées X qui peuvent être choquantes pour certaines sensibilités.
Vous certifiez sur l'honneur :
- être majeur selon la loi en vigueur dans votre pays.
- que les lois de votre état ou de votre pays vous autorisent a accéder à ce Service et que l'Editeur a le droit de vous transmettre de telles données.
- être informé du caractère pornographique du Service auquel vous accédez.
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Vous vous engagez sur l'honneur à :
- ne pas faire état de l'existence de ce Service et à ne pas en diffuser le contenu à des mineurs.
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- assumer votre responsabilité, si un mineur accède à ce Service à cause de négligences de votre part : absence de protection de l'ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité.
- assumer votre responsabilité si une ou plusieurs de vos présentes déclarations sont inexactes.
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Toutes les images contenues dans ce site internet sont en accord avec les lois sur la pornographie (aucune image de sexuelle de mineur n'est présente sur ce site)
L'Editeur vous demande de ne jamais divulguer d'informations personnelles, telles que votre véritable nom, votre adresse postale ou électronique, votre téléphone, aux autres Membres, qui pourraient permettre de vous identifier en dehors du site. Si de telles informations devaient se trouver sur votre fiche personnelle, l'Editeur se réserve le droit de les effacer, sans avertissement préalable. En cas de récidive, l'Editeur pourrait interdire l'accès du Service aux contrevenants sans aucun avertissement.
L'Editeur conseille à ses Membres de prendre toutes les précautions nécessaires lorsqu'ils rencontrent d'autres personnes pour la première fois. Par exemple, il est recommandé d'entrer en contact avec une personne pour la première fois dans un lieu public (café, restaurant, etc.). Nous suggérons également que vous préveniez un(e) ami(e) proche si vous décidez de faire cette rencontre en privé. | |
DROITS DE PROPRIETE
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Ce Service est la propriété de International Publishing Network Inc.. Le graphisme du site et tout son contenu, qu'ils soient la propriété de International Publishing Network Inc. ou de tiers, sont protégés par des marques et des droits d'auteur et toute utilisation non autorisée constituerait un acte de contrefaçon punissable légalement.
En devenant Membre, vous acceptez de concéder une licence d’utilisation à International Publishing Network Inc. portant sur les informations contenues dans votre annonce, pour les besoins de la réalisation et de la promotion du Service. Cette licence porte sur la reproduction, la représentation, la traduction, la diffusion sur tout support (presse, radio, télévision, messages électroniques, Internet) du contenu et éléments de votre annonce (informations, texte, photos). Cette licence est limitée à la durée de votre inscription sur le Service de International Publishing Network Inc.. De plus vous acceptez que ladite licence soit transférée à tout successeur de International Publishing Network Inc..
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SERVICE DE CHAT
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1- Vous devez rester courtois et respecter tous les autres Membres présents sur le chat. En cas d'injures, de diffamation, votre compte utilisateur sera détruit sans préavis.
2- Les autres Membres ne sont pas à vos ordres, un minimum de diplomatie est indispensable si vous souhaitez faire part de vos envies aux autres connectés, notamment aux femmes et aux couples.
3- Vous n’êtes pas autorisé à transmettre sur le salon général des informations personnelles telles que adresse email, numéro de téléphone, id messenger, etc… ou a inviter les autres Membres à rejoindre un autre site chat webcam de quelque manière que ce soit.
4- Vous n’êtes pas autorisé à vous livrer à du Spam ou de diffuser toute forme de publicité notamment des liens menant à des sites extérieurs.
5- Même si vous assumez pleinement votre sexualité, celle-ci ne regarde que vous et les personnes majeures. Nous ne tolérerons aucun enfant mineur dans le champ de votre webcam.
6- Vous n’êtes pas autorisé à diffuser sur le salon général des messages répétitifs (flood).
7- Pour le bien de tous, merci de ne pas monopoliser la fonction "parler" du chat.
8- Vous reconnaissez que les Administrateurs ont pouvoir d'entrer dans toutes les salles, même privées, ceci afin d'en contrôler le contenu.
9- Vous êtes sur un visio chat, votre présence physique face à votre webcam est obligatoire dans le cadre des contrôles que pourront effectuer les modérateurs du chat (contrôle majorité, contrôle fausse webcam, contrôle que vous êtes bien un couple, une femme, un homme, ...). En cas de refus ou de non réponse, vous serez exclu(s) du chat webcam sans préavis.
10- Vous vous engagez à ne pas porter atteinte à l'autorité de la justice, ses décisions, et ses représentants, aux religions, ethnies, races et politiques.
11- Vous n'êtes pas autorisé à bloquer les admins et modérateurs. Ceux-ci doivent en effet pouvoir vous contacter en privé à n'importe quel moment.
12- Si vous rencontrez des problèmes avec un utilisateur contactez un modérateur ou administrateur en exposant votre problème et non en le règlant en public. Vous n'êtes pas non plus autorisé à contester les décisions des modérateurs et administrateurs en public.
13- La taille de police de caractères autorisée est limitée à 11, vous n'êtes pas autorisé a écrire en souligné ou avec une police incompréhensible pour les autres utilisateurs.
14- Vous n'êtes pas autorisé à faire usage de stupéfiants devant votre webcam.
15- Votre webcam doit correspondre au statut de votre fiche, par exemple si vous êtes sur un profil femme aucun homme ne doit se trouver devant votre webcam.
16- Vous n'êtes pas autorisé a diffuser en public les messages privés que vous avez reçu d'un autre membre sans son accord préalable. | |
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
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Les présentes CGU ont été mises à jour et modifiées le 01 février 2009. Toute modification intervenant dans le futur sera soumis à l'acceptation du Membre par une page d'information après sa connexion à ce Service. Le Membre aura alors le choix entre :
- Accepter les nouvelles conditions;
- ou Résilier/détruire son compte Membre.
A défaut d'acceptation dans un délai de 2 mois, le Membre sera présumé avoir accepté la modification.
L'Editeur vous fournit ce service sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que l'Editeur sera libre de modifier à tout moment. | |
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